Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Ruby
UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN GROUPEMENT DE PRODUCTEURS

Numéro de dépôt :
3023920
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010
Cuvée Ruby de UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN GROUPEMENT DE PRODUCTEURS

Présentation de la marque Cuvée Ruby

Déposée le 17 avril 2000 par la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN GROUPEMENT DE PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée Ruby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN GROUPEMENT DE PRODUCTEURS domicilié(e) R.N. 112, 34360 CEBAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 075 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL MAURY UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN LES GRANDS VINS DU SAINT CHINIAN - France.

La marque Cuvée Ruby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Ruby est expirée depuis le 17 avril 2010.

UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN GROUPEMENT DE PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : Château Bellevue Gabelas , CHATEAU DE VILLESPASSANS , Château Saint-Baulery


UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN GROUPEMENT DE PRODUCTEURS - R.N. 112, 34360 CEBAZAN - France - SIREN 776075020


MONSIEUR MICHEL MAURY UNION DES CAVES DU SAINT CHINIAN LES GRANDS VINS DU SAINT CHINIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vin.